Les délibérations

  • REPARTITION ET REFACTURATION DES CHARGES TRANSFEREES EN 2011 AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS

    Finances
    31 octobre 2012
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET SAO TRAVEL

    Patrimoine
    31 octobre 2012
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  • CESSION DES PARCELLES AK N° 48 ET N°50 « LA CARTOUCHERIE » AU PROFIT D'OSEO - AVIS DES DOMAINES

    Urbanisme
    11 octobre 2012
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  • FORT DU RANDOUILLET - OCCULTATION DES BAIES - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    19 septembre 2012
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  • REGENERATION DU MELEZIN DU BOIS DU BAN - DEMANDE DE SUBVENTION

    Travaux
    19 septembre 2012
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  • CENTRE D'INTERPRETATION DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (CIAP) - DEMANDE DE MECENAT FONDATION D'ENTREPRISE CREDIT AGRICOLE

    Patrimoine
    19 septembre 2012
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  • TARIFS SKI JEUNES SAISON 2012/2013

    Sports
    19 septembre 2012
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  • ASA CANAL GAILLARD - REALISATION D'UN FILM DOCUMENTAIRE - PARTICIPATION FINANCIERE

    Patrimoine
    19 septembre 2012
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET LA SA LES DIABLES ROUGES POUR LA SAISON SPORTIVE 2012/2013

    Sports
    19 septembre 2012
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  • ACTIVITES SERVICE DU PATRIMOINE - TARIFS 2013

    Patrimoine
    19 septembre 2012
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  • CONVENTION D'OCCUPATION DOMANIALE DU CHALET SNACK DU PARC DE LA SCHAPPE AU PROFIT DE MADAME ROSTANG MICHELLE

    Baux et conventions
    19 septembre 2012
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  • CONVENTION D'OCCUPATION DU FORT DAUPHIN

    Patrimoine
    19 septembre 2012
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