Les délibérations

  • RECENSEMENT DE LA POPULATION 2013

    Divers
    19 septembre 2012
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  • 11EME FESTIVAL DU CONTE DE MONT-DAUPHIN - CONVENTION DE PARTENARIAT 2012

    Culture
    19 septembre 2012
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  • COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANCONNAIS : REMPLACEMENT D'UN CONSEILLER DEMISSIONNAIRE

    Ressources humaines
    19 septembre 2012
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  • APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE SETUMONT ET DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU SEIN DU CONSEIL _274

    Divers
    19 septembre 2012
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  • RECONDUCTION DE TROIS CONTRATS D'ACCOMPAGNEMENT DANS L'EMPLOI POUR LES SERVICES TECHNIQUES

    Ressources humaines
    04 juillet 2012
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    04 juillet 2012
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  • CREATIONS D'EMPLOIS - ETE 2012

    Ressources humaines
    04 juillet 2012
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  • PROTOCOLE TRANSACTIONNEL

    Ressources humaines
    04 juillet 2012
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  • DEMANDE DE SUBVENTION ECOLE JOSEPH CHABAS : CLASSE DE DECOUVERTE

    Affaires Scolaires
    04 juillet 2012
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  • CREATION D'UN POSTE D'ADJOINT ADMINISTRATIF DANS LE CADRE DU DISPOSITIF CONTRAT UNIQUE D'INSERTION - C.A.E

    Ressources humaines
    04 juillet 2012
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  • MISE A DISPOSITION DU CORPS DE GARDE SAINT MARS AU PROFIT DE L'ASSOCIATION MUSIC ACTION

    Baux et conventions
    04 juillet 2012
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  • MISE EN PLACE D'UN DIAGNOSTIC LOCAL DE SANTE

    Sports
    04 juillet 2012
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