Les délibérations

  • REMISE GRACIEUSE DE PENALITES DE RETARD DE REGLEMENT DE TAXES D'URBANISME A M. ET MME CROSBY GAVIN

    Urbanisme
    21 mars 2012
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  • ETUDE EN VUE DE LA REHABILITATION DES FORTIFICATIONS DE LA VILLE - REDENTS CHAMP DE MARS -CONVENTION DRAC ET DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    21 mars 2012
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  • AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2011 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    21 mars 2012
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  • CONVENTION DE SERVITUDE - POSE DE CABLES HTA ENTRE LES PARCELLES AL 160 ET 331

    Urbanisme
    21 mars 2012
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  • FORTIFICATIONS DE LA VILLE - PONT DE LA PORTE DE PIGNEROL ET COURTINE C12/C13 PAT ET TRAVAUX - CONVENTION DRAC & DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    21 mars 2012
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  • ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF POUR 2012 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    21 mars 2012
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  • DESIGNATION DE NOUVEAUX REPRESENTANTS AU TITRE DES COLLEGES « HOTELLERIE ET HOTELLERIE DE PLEIN-AIR » ET « CENTRES DE VACANCES, GITES DE_331

    Office du Tourisme
    21 mars 2012
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  • : FORT DU RANDOUILLET - SAUVETAGE CASERNEMENT 11 ET 12 (SANS EXE) - CONVENTION DRAC ET DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    21 mars 2012
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  • TAUX D'IMPOSITION 2012 DES TROIS TAXES DIRECTES LOCALES

    Finances
    21 mars 2012
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  • MODERNISATION ET MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE DE LA TAXE DE SEJOUR APPLICABLE SUR LE COMMUNE DE BRIANÇON A COMPTER DU 1ER OCTOBRE 2013

    Office du Tourisme
    21 mars 2012
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  • CONVENTION LYCEE D'ALTITUDE DE BRIANÇON - RENOVATION HORLOGE DE L'EGLISE DE PONT-DE-CERVIERES

    Patrimoine
    21 mars 2012
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  • REGULARISATION DU COMPTE 445888 - AUTRES TAXES SUR LE CHIFFRE D'AFFAIRES A REGULARISER OU EN ATTENTE

    Finances
    21 mars 2012
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