Les délibérations

  • AMÉNAGEMENT DE LA PLACE GALLICE BEY

    Travaux
    21 mars 2012
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  • CONSTITUTION D'UNE PROVISION POUR RISQUES ET CHARGES - CENTRAL PARC NEIGE

    Finances
    21 mars 2012
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  • CONVENTION DE COLLABORATION ENTRE LE CONSEIL GENERAL DES HAUTES-ALPES ET LA COMMUNE DE BRIANCON

    Culture
    21 mars 2012
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  • REALISATION D'UNE VOIE VERTE DANS LE CADRE DU PADS (PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDARITE)

    Travaux
    21 mars 2012
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  • CONSTITUTION D'UNE PROVISION POUR RISQUES ET CHARGES - BÂTIMENT DE LA SCHAPPE

    Finances
    21 mars 2012
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  • CONTRAT TERRITOIRE LECTURE / AVENANT 2012

    Culture
    21 mars 2012
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  • COUPE AFFOUAGERE 2012

    Divers
    25 janvier 2012
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  • COUPE AFFOUAGERE EN REGIE MUNICIPALE

    Divers
    25 janvier 2012
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  • RECENSEMENT DE LA POPULATION 2012

    Divers
    25 janvier 2012
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  • DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES

    Finances
    25 janvier 2012
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  • CESSION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE C N° 900 A PUY-SAINT-PIERRE

    Urbanisme
    25 janvier 2012
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  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE A L'OFFICE DU TOURISME

    Finances
    25 janvier 2012
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