Les délibérations

  • : MODIFICATION DE L'ORGANIGRAMME (TABLEAU DES EFFECTIFS) AU 1ER MARS 2012 DU PERSONNEL TITULAIRE ET AUXILIAIRE

    Ressources humaines
    25 janvier 2012
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  • MISE A JOUR DU REGIME INDEMNITAIRE AU 1ER MARS 2012

    Ressources humaines
    25 janvier 2012
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  • ALTITUDE JAZZ FESTIVAL 2012 - CONVENTION LES DECABLES

    Culture
    25 janvier 2012
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  • PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION « LES CONCERTS BRIANÇONNAIS »

    Culture
    25 janvier 2012
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  • MISE EN PLACE D'UN REGLEMENT INTERIEUR A LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE

    Culture
    25 janvier 2012
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  • AJOUT AU CATALOGUE DU COMPTOIR DE VENTE PATRIMOINE

    Patrimoine
    25 janvier 2012
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  • CONVENTION D'OBJECTIFS 2012-2014 VILLE -ETAT-CONSEIL REGIONAL-CONSEIL GENERAL /SAUVETAGE FORTIFICATIONS VAUBAN DE BRIANÇON

    Patrimoine
    25 janvier 2012
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  • MISE A DISPOSITION SITE DE « LA CROIX DE TOULOUSE » AU PROFIT D'ORANGE FRANCE

    Baux et conventions
    25 janvier 2012
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  • COUPE AFFOUAGERE 2012

    Divers
    25 janvier 2012
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  • COUPE AFFOUAGERE EN REGIE MUNICIPALE

    Divers
    25 janvier 2012
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  • RECENSEMENT DE LA POPULATION 2012

    Divers
    25 janvier 2012
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  • MISE A DISPOSITION DU PREAU COUVERT DE L'ECOLE ORONCE FINE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION « GRAINES DE SCENES »

    Divers
    21 décembre 2011
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