Les délibérations

  • INSTAURATION DE LA REDEVANCE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR DES OUVRAGES DE DISTRIBUTION D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT

    Finances
    21 décembre 2011
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU BATIMENT N°28 – SKATE PARK – A L'ASSOCIATION « LE PROJET BERWICK ».

    Sports
    21 décembre 2011
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  • DECISION MODIFICATION N° 2 - BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    21 décembre 2011
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  • MODIFICATION DES QUOTAS D'AVANCEMENT DE GRADE A COMPTER

    Ressources humaines
    21 décembre 2011
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  • AVIS DE LA COMMUNE DE BRIANCON SUR LES PROJETS DE SCHEMAS CONSTITUTIFS DU PROJET REGIONAL DE SANTE

    Social
    21 décembre 2011
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  • MODIFICATION DU PROTOCOLE D'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL

    Ressources humaines
    21 décembre 2011
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  • PLAN DE FINANCEMENT POUR LA REALISATION D'UN DOCUMENT DE COMMUNICATION CONCERNANT LA VALORISATION DES SITES FORTIFIES

    Urbanisme
    21 décembre 2011
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  • MODIFICATION DE L'ORGANIGRAMME (TABLEAU DES EFFECTIFS) DU PERSONNEL TITULAIRE ET AUXILIAIRE AU 1ER FEVRIER 2012

    Ressources humaines
    21 décembre 2011
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  • ADHESION AU C.A.U.E

    Urbanisme
    21 décembre 2011
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  • CREATION D'UN EMPLOI SOUS CONTRAT AIDE (CAE) POUR LE SERVICE CULTUREL

    Ressources humaines
    21 décembre 2011
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  • CONVENTION D'INTERVENTION FONCIERE AVEC LA SAFER PROMESSE D'ACHAT ET ACQUISITION DE LA PARCELLE SECTION B N°0935

    Urbanisme
    21 décembre 2011
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION CULTURES DU CŒUR ALPES DU SUD – ANNEE 2012

    Culture
    21 décembre 2011
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