Les délibérations

  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DU VIEUX COLOMBIER AU PROFIT DU CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT INTERCOMMUNAL DU BRIANÇONNAIS

    Patrimoine
    07 décembre 2016
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  • MEDIATHEQUE – PLAN D'ACQUISITION DE DOCUMENTS EN VUE DE L'OUVERTURE DE LA MEDIATHEQUE – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Culture
    07 décembre 2016
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  • EXPOSITION DE PHOTOGRAPHIES – CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE PARC NATIONAL DES ÉCRINS, L'OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DE SERRE _1698

    Patrimoine
    07 décembre 2016
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  • BIBLIOTHEQUE – ALTITUDE JAZZ FESTIVAL – CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'EDITION 2017

    Culture
    07 décembre 2016
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON, LE CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX POUR LA PLACE FORTE DE MONT-DAUPHIN ET L'ASSOCI_1699

    Patrimoine
    07 décembre 2016
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  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE 2017 AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE.

    Finances
    07 décembre 2016
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  • DOCUMENT UNIQUE DE PREVENTION DES RISQUES

    Ressources humaines
    07 décembre 2016
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  • SPL EAU SERVICE HAUTE DURANCE – ANNEXE AU CONTRAT DE CONCESSION LIE A L'EXERCICE DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE.

    Délégation de Service Public
    28 septembre 2016
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  • TARIFS SKI JEUNES SAISON 2016/2017.

    Sports
    28 septembre 2016
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  • SPL ESHD : AVENANT AU CONTRAT POUR LE COMITE D'ORIENTATION STRATEGIQUE (COS.)

    Délégation de Service Public
    28 septembre 2016
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  • RENOUVELLEMENT DE LA DENOMINATION « COMMUNE TOURISTIQUE » POUR BRIANÇON

    Tourisme
    28 septembre 2016
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  • SOUTIEN A LA LABELLISATION DE L'ASSOCIATION « SOUVENIR, SAUVEGARDE ET HISTOIRE MILITAIRE »

    Délégation de Service Public
    28 septembre 2016
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