Les délibérations

  • Désaffection, déclassement et cession d’environ 30 m2 du Domaine Public jouxtant les parcelles AT 832 – Pont de Cervières.

    Urbanisme
    13 novembre 2019
    Lire la suite
  • Secours sur piste, tarifs facturation de la saison 2019-2020.

    Sports
    13 novembre 2019
    Lire la suite
  • Désaffection et déclassement d’environ 45 m² du domaine public jouxtant la parcelle AE 222 et cession – La vachère.

    Urbanisme
    13 novembre 2019
    Lire la suite
  • Secours sur piste, tarifs remboursements prestataires saison 2019/2020.

    Sports
    13 novembre 2019
    Lire la suite
  • Cession de la parcelle communale C 1408.

    Urbanisme
    13 novembre 2019
    Lire la suite
  • Convention de partenariat entre la commune de Briançon et la SA «Les diables Rouges» saison sportive 2019/2020.

    Sports
    13 novembre 2019
    Lire la suite
  • Demande de distraction du régime forestier – AM 408 partielle.

    Urbanisme
    13 novembre 2019
    Lire la suite
  • Demande de remboursement d’abonnement pour motif légitime.

    Sports
    13 novembre 2019
    Lire la suite
  • Régularisation d’une vente et demande de distraction – Parcelle AM 406.

    Urbanisme
    13 novembre 2019
    Lire la suite
  • Décision modificative n°2 – Budget principal 2019

    Finances
    25 septembre 2019
    Lire la suite
  • Motion proposée par l'ensemble du conseil municipal pour l'avenir de la desserte ferroviaire des Hautes-Alpes

    Motion
    25 septembre 2019
    Lire la suite
  • Renouvellement du bail commercial au profit de la SARL CHALET DE PRA LONG

    Finances
    25 septembre 2019
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page