Les délibérations

  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE GUIDES CONFERENCIERS AUPRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS

    Ressources humaines
    16 novembre 2011
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  • ORGANISATION DU DENEIGEMENT HIVER 2011-2012

    Ressources humaines
    16 novembre 2011
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  • CINEMA EDEN : APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2010

    Délégation de Service Public
    16 novembre 2011
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  • ARBRE DE NOËL 2011 POUR LES ENFANTS DU PERSONNEL MUNICIPAL ET REMISE DE CADEAUX AUX RETRAITES DES SERVICES MUNICIPAUX

    Ressources humaines
    16 novembre 2011
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  • CINEMA VAUBAN : APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2010

    Délégation de Service Public
    16 novembre 2011
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  • PETITE ENFANCE : AVENANT AU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE LIANT LA CCB ET L'ENSEMBLE DES COMMUNES

    Intercommunalité
    16 novembre 2011
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  • TRANSPORTS URBAINS BRIANÇONNAIS : APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2010

    Délégation de Service Public
    16 novembre 2011
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  • SECOURS SUR PISTES – TARIFS 2011/2012

    Sports
    16 novembre 2011
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  • VERT MARINE : APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2010

    Délégation de Service Public
    16 novembre 2011
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  • MODIFICATION DES TARIFS DE STATIONNEMENT

    Stationnement
    16 novembre 2011
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  • TAXE D'AMENAGEMENT : FIXATION DU TAUX DE LA TAXE D'AMENAGEMENT ET EXONERATION FACULTATIVE

    Urbanisme
    16 novembre 2011
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  • MISE A DISPOSITION DU LOT N° 107, SIS COPROPRIETE « LE RELAIS DE LA GUISANE », AU PROFIT DE L'OFFICE DU TOURISME

    Divers
    16 novembre 2011
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