Les délibérations

  • ARBRE DE NOËL 2011 POUR LES ENFANTS DU PERSONNEL MUNICIPAL ET REMISE DE CADEAUX AUX RETRAITES DES SERVICES MUNICIPAUX

    Ressources humaines
    16 novembre 2011
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  • TRANSPORTS URBAINS BRIANÇONNAIS : APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2010

    Délégation de Service Public
    16 novembre 2011
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  • PETITE ENFANCE : AVENANT AU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE LIANT LA CCB ET L'ENSEMBLE DES COMMUNES

    Intercommunalité
    16 novembre 2011
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  • VERT MARINE : APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2010

    Délégation de Service Public
    16 novembre 2011
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  • SECOURS SUR PISTES – TARIFS 2011/2012

    Sports
    16 novembre 2011
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  • TAXE D'AMENAGEMENT : FIXATION DU TAUX DE LA TAXE D'AMENAGEMENT ET EXONERATION FACULTATIVE

    Urbanisme
    16 novembre 2011
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  • MODIFICATION DES TARIFS DE STATIONNEMENT

    Stationnement
    16 novembre 2011
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  • APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 2 DU PLU

    Urbanisme
    16 novembre 2011
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  • MISE A DISPOSITION DU LOT N° 107, SIS COPROPRIETE « LE RELAIS DE LA GUISANE », AU PROFIT DE L'OFFICE DU TOURISME

    Divers
    16 novembre 2011
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  • APPROBATION DE LA REVISION SIMPLIFIEE N° 2 DU PLU

    Urbanisme
    16 novembre 2011
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  • TARIF DE LOCATION AU 1ER DECEMBRE 2011 D'UN LOCAL SIS AU CHALET DE PRALONG ET MISE A DISPOSITION AU PROFIT DE L'E.S.F.

    Divers
    16 novembre 2011
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  • EXPOSITION D'HIVER AU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN DU 16 DECEMBRE 2011 AU 4 MARS 2012

    Culture
    20 octobre 2011
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