Les délibérations

  • MEDIATHÈQUE : CONCOURS RESTREINT DE MAÎTRISE D'ŒUVRE MEDIATHÈQUE – RÉMUNÉRATION DES ARCHITECTES MEMBRES DU JURY DE SÉLECTION DES CANDIDATS

    Culture
    22 juin 2016
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  • VERT MARINE - BILAN D'ACTIVITÉS 2015

    Délégation de Service Public
    22 juin 2016
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  • CONVENTION RELATIVE AU FINANCEMENT DES TRANSPORTS SCOLAIRES EFFECTUES PAR LE RESEAU DE TRANSPORT URBAIN DE BRIANÇON

    Transports
    22 juin 2016
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  • MÉDIATHÈQUE – VALIDATION DU COÛT DE CONSTRUCTION DE LA MÉDIATHÈQUE ABRITANT UN SERVICE D'ARCHIVES ET DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Culture
    22 juin 2016
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  • PROLONGATION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CINEMA LE VAUBAN

    Délégation de Service Public
    22 juin 2016
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU CENTRE D'OXYGENATION AU PROFIT DU CIPPA - RÉGULARISATION

    Baux et conventions
    27 avril 2016
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  • MUSÉE MILITAIRE

    Patrimoine
    27 avril 2016
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  • ARCHIVES - CONVENTION D'APPLICATION ANNUELLE ENTRE LE CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES HAUTES-ALPES ET LA V_1552

    Culture
    27 avril 2016
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  • MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

    Ressources humaines
    27 avril 2016
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  • ANNULATION DES SUBVENTIONS 2015 ET ACTUALISATION DES SUBVENTIONS 2016

    Finances
    27 avril 2016
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  • ORGANISATION DU MONDIAL DE L'ESCALADE DU 16 AU 23 JUILLET 2016 – CONVENTION DE PARTENARIAT

    Sports
    27 avril 2016
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  • DECISION MODIFICATIVE N° 1 – BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    27 avril 2016
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