Les délibérations

  • CLASSEMENT DE L'OFFICE DE TOURISME DE BRIANÇON EN CATEGORIE II

    Tourisme
    20 octobre 2011
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  • REMISE A JOUR DE LA LISTE DES VOIES SUR LA COMMUNE

    Divers
    20 octobre 2011
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  • TARIF DE LOCATION AU 01/11/2011 DE LOGEMENTS SIS A LA CURE DE PONT DE CERVIERES ET MISE A DISPOSITION AU PROFIT DU CCAS DE BRIANCON

    Divers
    20 octobre 2011
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  • COMPOSITION DU JURY DE CONCOURS D'URBANISME « CŒUR DE VILLE »

    Urbanisme
    20 octobre 2011
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  • CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE DU CHAMP DE TIR DES TETES

    Divers
    20 octobre 2011
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  • CRSD : PLAN DE FINANCEMENT DES ETUDES - MISSION DE MAITRISE D'ŒUVRE - PROJET DE REQUALIFICATION DU SECTEUR DU CHAMP DE MARS

    Urbanisme
    20 octobre 2011
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  • CONVENTION REGIONALE D'AMENAGEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE DE L'ESPACE « VALLEEN DE LA GUISANE » ENTRE LA REGION, LE SIVM DE SERRE CHEVALIE_799

    Divers
    14 septembre 2011
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  • COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS : REMPLACEMENT D'UN CONSEILLER DEMISSIONNAIRE

    Intercommunalité
    14 septembre 2011
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  • CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE SUR LA PARCELLE COMMUNALE E 737 A SAINT-BLAISE

    Urbanisme
    14 septembre 2011
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  • TAXE COMMUNALE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTRICITE – FIXATION DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR UNIQUE

    Finances
    14 septembre 2011
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  • AUTORISATION DE LOCALISATION D'UNE INSTALLATION CLASSEE SUR LA PARCELLE CADASTREE AX N° 106

    Urbanisme
    14 septembre 2011
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  • AUTORISATION DE VOIRIE A BUT COMMERCIAL : REMISE GRACIEUSE PARTIELLE

    Finances
    14 septembre 2011
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