Les délibérations

  • TARIFS DE LOCATION AU 1ER AOUT 2011 DE 15 LOGEMENTS COMMUNAUX ET CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE AU PROFIT DE LA S.A. LES DIABLES ROUGES

    Divers
    11 juillet 2011
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  • CESSION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE E 673 A SAINT-BLAISE

    Urbanisme
    11 juillet 2011
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  • MISE A DISPOSITION D'UN CHALET AU QUARTIER « MAS DE BLAIS » AU PROFIT DE L'ASA DU GRAND CANAL DE VILLE DE BRIANÇON ET DE SAINT CHAFFREY

    Divers
    11 juillet 2011
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  • ACQUISITION DE DIVERSES PARCELLES AUX SALETTES CONSORTS ALBERT/COMMUNE DE BRIANÇON

    Urbanisme
    11 juillet 2011
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  • TARIF DE MISE A DISPOSITION DES CORPS DE GARDE DES CORDELIERS

    Divers
    11 juillet 2011
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  • CESSION GRATUITE PARCELLE AR 71 RUE MORAND

    Urbanisme
    11 juillet 2011
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  • MISE A DISPOSITION DE LA PARCELLE AW 446 AU PROFIT D'UN PROFESSIONNEL DES SPORTS D'EAU VIVE

    Divers
    11 juillet 2011
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  • MODERNISATION DES INSTALLATIONS DU CINEMA VAUBAN – MODIFICATION DU PROGRAMME DES TRAVAUX

    Travaux
    11 juillet 2011
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  • AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE

    Divers
    11 juillet 2011
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  • MODIFICATION DE L'ORGANIGRAMME (TABLEAU DES EFFECTIFS) DU PERSONNEL TITULAIRE ET AUXILIAIRE AU 1ER AOUT 2011

    Ressources humaines
    11 juillet 2011
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  • INFORMATION SUR L'AVIS RENDU LE 22/06/2011 PAR LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DE P.A.C.A. SUR LE

    Finances
    11 juillet 2011
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  • ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF POUR 2011 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    11 juillet 2011
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