Les délibérations

  • Ajustement des APCP pour 2019 - Centre technique municipal.

    Finances
    25 septembre 2019
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  • Acquisition de la parcelle AK 45 pour une emprise d’environ 524 m².

    Urbanisme
    25 septembre 2019
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  • Décision modificative n°2 – Budget principal 2019

    Finances
    25 septembre 2019
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  • Motion proposée par l'ensemble du conseil municipal pour l'avenir de la desserte ferroviaire des Hautes-Alpes

    Motion
    25 septembre 2019
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  • Renouvellement du bail commercial au profit de la SARL CHALET DE PRA LONG

    Finances
    25 septembre 2019
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  • Attribution d'une autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour la mise à disposition et l'exploitation de distributeurs automatiques de boissons à destination de la future médiathèque municipale.

    Baux et conventions
    25 septembre 2019
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  • Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) DU 4 juin 2019 - Restitution des compétences réémetteurs TNT, mise en réseau des bibliothèques et transfert et restitution de la compétence eaux pluviales.

    Intercommunalité
    25 septembre 2019
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  • Opposition à la taxe de séjour communautaire sur le territoire de la commune de Briançon.

    Tourisme
    25 septembre 2019
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  • Conditions de mise à disposition des salles communales.

    Affaires générales
    25 septembre 2019
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  • Arbre de Noel 2019.

    Ressources humaines
    25 septembre 2019
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  • Approbation de la procédure de Declaration de projet emportant mise en compatibilite du plan local d’urbanisme pour le Projet de reconversion du Fort des têtes et la réalisation d’un parking enterré de proximité.

    Urbanisme
    07 août 2019
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  • Représentation des communes dans le cadre du renouvellement du conseil communautaire du briançonnais lors des élections municipales de 2020.

    Intercommunalité
    07 août 2019
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