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Les délibérations

  • RECTIFICATIF CARTE DES NOUVEAUX CANTONS DE LA COMMUNE DE BRIANÇON

    Affaires générales
    05 novembre 2014
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  • DECISION MODIFICATIVE N° 1 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA RMBS

    Finances
    05 novembre 2014
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  • CONVENTION DE REPARTITION DES CHARGES AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANCONNAIS – THEATRE DU CADRAN

    Intercommunalité
    05 novembre 2014
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  • DEMANDE DE SUBVENTION – CLASSE DE DECOUVERTE-ECOLE ORONCE FINE

    Affaires Scolaires
    05 novembre 2014
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  • AJUSTEMENT DE LA SUBVENTION ATTRIBUEE AU CCAS POUR 2014

    Finances
    05 novembre 2014
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  • CONVENTION D'APPLICATION ENTRE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DES HAUTES-ALPES, L'OFFICE DU TOURISME DE BRIANÇON ET LA VILLE DE BRIANÇON

    Patrimoine
    05 novembre 2014
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  • CREATION DE TROIS ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS SANS HEBERGEMENT

    Affaires Scolaires
    05 novembre 2014
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  • ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES - BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    05 novembre 2014
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  • compte rendu audio

    Compte rendu audio
    05 novembre 2014
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  • CESSION DES PARCELLES COMMUNALES AX N° 396 ET N° 403 - ZA LE CHAZAL

    Urbanisme
    05 novembre 2014
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  • AJUSTEMENT DE LA PROVISION POUR ADMISSION EN NON VALEUR

    Finances
    05 novembre 2014
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  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET SERRE-CHEVALIER RESERVATION

    Patrimoine
    05 novembre 2014
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