Les délibérations

  • DETERMINATION DES LOGEMENTS DE FONCTION AU 1ER JUIN 2010

    Ressources humaines
    03 mars 2010
    Lire la suite
  • DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES

    Finances
    03 mars 2010
    Lire la suite
  • MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE AU 1ER AVRIL 2010

    Ressources humaines
    03 mars 2010
    Lire la suite
  • PLACE ÉBERLE – ETUDE D'AMENAGEMENT & TRAVAUX - DEMANDE DE SUBVENTION

    Patrimoine
    03 mars 2010
    Lire la suite
  • CONVENTION PARTENARIALE – ETUDES DES RETOMBEES ECONOMIQUES ET SOCIALES DU PATRIMOINE (ERESPA)

    Patrimoine
    03 mars 2010
    Lire la suite
  • MODIFICATION DU CHAPITRE III - ARTICLE 19 DU REGLEMENT DE SERVICE DE LA R.B.E.A.

    Divers
    27 janvier 2010
    Lire la suite
  • ACHAT DE DEFIBRILLATEURS

    Divers
    27 janvier 2010
    Lire la suite
  • LOCAUX DU TRIBUNAL D'INSTANCE ET DU CONSEIL DES PRUD'HOMMES DE BRIANÇON

    Divers
    27 janvier 2010
    Lire la suite
  • CASINO DE JEUX DE BRIANÇON : RENOUVELLEMENT DE L'AUTORISATION DE JEUX ET ADOPTION DE LA CONVENTION PROVISOIRE DE GESTION

    Délégation de Service Public
    27 janvier 2010
    Lire la suite
  • MOTION POUR LE MAINTIEN DES POSTES DE PROFESSEURS DES ECOLES A BRIANÇON

    Motion
    27 janvier 2010
    Lire la suite
  • CREATION D'UN SKATE PARC

    Travaux
    27 janvier 2010
    Lire la suite
  • SITUATION A HAÏTI

    Motion
    27 janvier 2010
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page