Les délibérations

  • COMPTOIR DE VENTE PATRIMOINE

    Patrimoine
    27 janvier 2010
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  • ACTION VILLE D'ART ET D'HISTOIRE – VISITE ET COMPAGNIE CARNAVAL

    Patrimoine
    27 janvier 2010
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  • PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION CULTURE EN MONTAGNE

    Culture
    27 janvier 2010
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  • TARIFS D'ABONNEMENTS A LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE

    Culture
    27 janvier 2010
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  • CINEMA EDEN – COMPLEMENT DE MODERNISATION DES INSTALLATIONS

    Culture
    27 janvier 2010
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  • ACCUEIL ET GRATIFICATION DES STAGIAIRES

    Ressources humaines
    27 janvier 2010
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  • CLASSE DE DECOUVERTE : DEMANDE SUBVENTION

    Affaires Scolaires
    27 janvier 2010
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  • STATIONNEMENT PAYANT - TARIFS

    Stationnement
    27 janvier 2010
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  • FOURRIERE AUTOMOBILE : CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE CCB/VILLE DE BRIANÇON

    Intercommunalité
    27 janvier 2010
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  • DESIGNATION DU DIRECTEUR DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT (R.M.B.S.)

    Divers
    27 janvier 2010
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  • RECENSEMENT DE LA POPULATION

    Divers
    27 janvier 2010
    Lire la suite
  • CESSION D'UN LOCAL SITUE DANS LA COPROPRIETE 3TF - PARCELLE AX N°67 - ZA LE CHAZAL

    Urbanisme
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