Les délibérations

  • DELEGATIONS AU MAIRE POUR EXERCER AU NOM DE LA COMMUNE LES ATTRIBUTIONS INDIQUEES A L'ARTICLE L.2122-22 DU CGCT

    Délégation
    17 avril 2014
    Lire la suite
  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    17 avril 2014
    Lire la suite
  • DETERMINATION DU NOMBRE DES MEMBRES AU COMITE DE DIRECTION A L'OFFICE BRIANÇONNAIS DU TOURISME ET DU CLIMATISME

    Délégation
    17 avril 2014
    Lire la suite
  • DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES

    Délégation
    17 avril 2014
    Lire la suite
  • DETERMINATION DU NOMBRE D'ADMINISTRATEURS

    Délégation
    17 avril 2014
    Lire la suite
  • DESIGNATION DES MEMBRES A LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

    Délégation
    17 avril 2014
    Lire la suite
  • RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE – VERT MARINE

    Délégation de Service Public
    12 février 2014
    Lire la suite
  • SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR VIE CITOYENNE ET AUTRES

    Finances
    12 février 2014
    Lire la suite
  • TARIFS COMMUNAUX POUR LE SERVICE DES FETES ET LE SERVICE DE LA VOIRIE POUR 2014 – AJOUT D'UN MATERIEL

    Travaux
    12 février 2014
    Lire la suite
  • RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES – RMBS

    Délégation de Service Public
    12 février 2014
    Lire la suite
  • SUBVENTION MUNICIPALE A L'OFFICE DU TOURISME – AVENANT N°4 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS

    Finances
    12 février 2014
    Lire la suite
  • CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE, GRATUITE ET REVOCABLE DU DOMAINE PUBLIC PAR LA PHARMACIE DU MELEZIN - AVENUE DU GENERAL DE GAULLE

    Travaux
    12 février 2014
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page