Les délibérations

  • APPEL A CANDIDATURES EN VUE DE LA CESSION AMIABLE DE DEUX LOTS CONSTITUES D'APPARTEMENTS SITUES PAVILLON DU GOUVERNEUR ET APPARTENANT AU_505

    Urbanisme
    18 décembre 2013
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  • ACTUALISATION DU PRIX DE L'EAU

    Divers
    18 décembre 2013
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  • TARIF RESTAURANT ADMINISTRATIF

    Affaires Scolaires
    18 décembre 2013
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  • : REALISATION D'UNE MICROCENTRALE PONT BALDY – AGRANDISSEMENT DU PERIMETRE DE LA CONCESSION ENTRE LA COMMUNE ET EDSB

    Urbanisme
    18 décembre 2013
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  • AVIS DE LA COMMUNE DE BRIANÇON SUR LA REVISION DU SCHEMA REGIONAL D'ORGANISATION DES SOINS (SROS).

    Divers
    18 décembre 2013
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  • MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 19/12/2012 CONCERNANT LA MISE EN ŒUVRE DE L'AIDE AUX DEVOIRS A L'ECOLE ELEMENTAIRE

    Affaires Scolaires
    18 décembre 2013
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  • APPLICATION DU REGIME FORESTIER

    Urbanisme
    18 décembre 2013
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  • MOTION PRESENTEE PAR LES ELUS DE LA MAJORITE MUNICIPALE CONCERNANT LA DEFENSE DE LA DESSERTE FERROVIAIRE DU BRIANÇONNAIS

    Motion
    18 décembre 2013
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  • CONVENTION CSI 11 ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET RESEAU TRANSPORT D'ELECTRICITE POUR LA LIAISON SOUTERRAINE A 1 CIRCUIT 63 000 VOLTS BR_492

    Travaux
    18 décembre 2013
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  • SECOURS SUR PISTES – TARIFS 2013/2014

    Sports
    18 décembre 2013
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  • MOTION PRESENTEE PAR LES ELUS DE LA MAJORITE MUNICIPALE RELATIVE A LA CONCILIATION DES CALENDRIERS SCOLAIRES AVEC L'ACCUEIL TOURISTIQUE EN MONTAGNE

    Motion
    18 décembre 2013
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  • REAMENAGEMENT DE L'AVENUE DU LAUTARET : DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Travaux
    18 décembre 2013
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