Les délibérations

  • EXPOSITION « REPONDRE » AU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN DU SAMEDI 16 NOVEMBRE 2013 AU DIMANCHE 24 NOVEMBRE 2013

    Culture
    06 novembre 2013
    Lire la suite
  • EXPOSITION D'HIVER AU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN DU 14 DECEMBRE 2013 AU 16 MARS 2014

    Culture
    06 novembre 2013
    Lire la suite
  • CLASSE DE DECOUVERTE DE L'ECOLE ORONCE FINE. DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Affaires Scolaires
    06 novembre 2013
    Lire la suite
  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET VISA TREKKING

    Patrimoine
    06 novembre 2013
    Lire la suite
  • CLASSE DE DECOUVERTE DE L'ECOLE DE PONT DE CERVIERES. DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Affaires Scolaires
    06 novembre 2013
    Lire la suite
  • SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION « LIRE EN BRIANÇONNAIS »

    Culture
    27 septembre 2013
    Lire la suite
  • DISSOLUTION DU SYNDICAT D'ETUDE ET DE PROGRAMMATION DU CONTRAT DE ZONE NORDIQUE DU BRIANÇONNAIS

    Finances
    27 septembre 2013
    Lire la suite
  • RESTAURATION EGLISE DES CORDELIERS – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    27 septembre 2013
    Lire la suite
  • ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES - BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    27 septembre 2013
    Lire la suite
  • ADMISSION EN NON-VALEUR DES TAXES D'URBANISME

    Urbanisme
    27 septembre 2013
    Lire la suite
  • CONSTITUTION D'UNE PROVISION POUR ADMISSION EN NON-VALEUR

    Finances
    27 septembre 2013
    Lire la suite
  • REMISE GRACIEUSE DES PENALITES DE RETARD DE REGLEMENT DES TAXES D'URBANISME

    Urbanisme
    27 septembre 2013
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page