Les délibérations

  • Tarifs activités service du patrimoine.

    Patrimoine
    15 mai 2019
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  • Avenant n°1 à la convention cadre orgues collégiale.

    Patrimoine
    15 mai 2019
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  • Avenant n°1 à la convention d'application orgue collégiale.

    Patrimoine
    15 mai 2019
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  • Tarif de location au 1er avril 2019 d'un logement T3 sis ancienne école de Fontchristiane.

    Baux et conventions
    27 mars 2019
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  • Convention de partenariat avec l'association TIGRE pour l'organisation des Fitdays MGEN 2019.

    Sports
    27 mars 2019
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  • Adoption du budget primitif 2019 - Budget principal et budget annexe de la régie municipale briançonnaise de stationnement.

    Finances
    27 mars 2019
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  • ARCHIVES - Partenariat entre le centre des monuments nationaux, le conseil départemental des Hautes-Alpes et la commune de Briançon – C_2194

    Culture
    27 mars 2019
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  • Convention tripartite de mise à disposition du stand de tir au profit de la gendarmerie nationale.

    Sports
    27 mars 2019
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  • Taux d'imposition 2019 des trois taxes directes locales.

    Finances
    27 mars 2019
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  • Les Offenbachiades 2019 – Convention d'objectifs et de moyens.

    Culture
    27 mars 2019
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  • Convention de mise à disposition d'un bureau du centre médico sportif au profit de Messieurs Olivier MIREUR et Laurent CHAMBOST, médecins agréés.

    Sports
    27 mars 2019
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  • Avenant n°1 à la convention dépôt-vente à l'office de tourisme intercommunal de Serre Chevalier Briançon.

    Patrimoine
    27 mars 2019
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