Les délibérations

  • Office de tourisme Intercommunal de Serre-Chevalier Vallée Briançon : application de la taxe de séjour départementale

    Finances
    26 décembre 2023
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  • Mise à jour du linéaire de voirie communale

    Services techniques
    26 décembre 2023
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  • Office de tourisme Intercommunal de Serre-Chevalier Vallée Briançon : contribution 2023

    Finances
    26 décembre 2023
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  • Dénomination de voies existantes

    Services techniques
    26 décembre 2023
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  • Fonds de soutien relatif aux emprunts structurés / Renouvellement du dispositif dérogatoire – Contrats MPH261698EUR et MPH259317EUR

    Finances
    26 décembre 2023
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  • Distribution d’électricité : approbation de la convention liant EDSB à FREE

    Services techniques
    26 décembre 2023
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  • Barèmes 2024 : Services Techniques / Logements municipaux / Patrimoine / Stationnements

    Finances
    26 décembre 2023
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  • Hiver 2023/2024 – Tarifs des secours sur piste 

    Sports
    26 décembre 2023
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  • Demande de subvention : Rue du Général Colaud (esplanade du marché)

    Finances
    26 décembre 2023
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  • Demande de financement : POPAC (Programme Opérationnel de Prévention et d’Accompagnement des Copropriétés)

    Finances
    26 décembre 2023
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  • Vidéoprotection : Actualisation du plan de financement

    Finances
    26 décembre 2023
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  • Subvention attribuée la SASP Les Diables Rouges / Saison 2023-2024 

    Finances
    26 décembre 2023
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