Les délibérations

  • Convention de mise à disposition d'un stagiaire "BP-JEPS AAN" (MNS) par le Groupement d’employeur pour l’insertion et la qualification (GEIQ) Sport Provence-Alpes-Côte d’Azur.

    Sports
    01 octobre 2020
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  • Constitution d’un groupement de commandes avec les communes de la Salle les Alpes, le Monêtier les Bains et Saint Chaffrey pour la réalisation de l’action «identification de la station, amélioration et sécurisation des flux par une signalétique dynamique»

    Travaux
    01 octobre 2020
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  • Parcelle cadastrée AM n° 57 - Avenant au bail emphytéotique entre la C.C.I. et la commune.

    Urbanisme
    01 octobre 2020
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  • Schéma directeur du réseau de chaleur - Demandes de subventions

    Délégation de Service Public
    01 octobre 2020
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  • Convention de mise à disposition du gymnase départemental du collège "Les Garcins" au profit de la commune de Briançon.

    Sports
    01 octobre 2020
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  • Programme de restauration des fortifications Vauban Unesco CPER – Collégiale tour clocher Nord-est – Travaux tranche 1/2 - Demandes de subventions.

    Patrimoine
    01 octobre 2020
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  • Cession d’une partie de la Parcelle communale cadastrée AM n° 57.

    Urbanisme
    01 octobre 2020
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  • Protocole d’accord avec Briançon biomasse énergie concernant les réfections de tranchées sur voirie communale.

    Délégation de Service Public
    01 octobre 2020
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  • Décision modificative n°2- Exercice 2020 – Budget principal.

    Finances
    01 octobre 2020
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  • Coupe affouagère traditionnelle 2021.

    Divers
    01 octobre 2020
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  • Convention de partenariat avec le Lycée d’Altitude pour l’éducation aux médias et à l’information

    Culture
    01 octobre 2020
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  • Avenant n°1 A la convention de mise à disposition d’une partie de la parcelle AE n° 83 pour l’implantation d’ouvrages de protection.

    Urbanisme
    01 octobre 2020
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