Les délibérations

  • Études et aménagements cyclables dans le centre-ville de Briançon – Demande de subventions.

    Transports
    19 décembre 2018
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  • Aménagement du canal Gaillard - Constitution d'une servitude de passage sur les parcelles privées cadastrées AI n° 477 et AI n°478 au p_2131

    Urbanisme
    19 décembre 2018
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  • Tarifs des services techniques.

    Travaux
    19 décembre 2018
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  • compte rendu audio

    Compte rendu audio
    19 décembre 2018
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  • Opération programmée d'amélioration de l'habitat – Plan de financement – Réalisation d'une étude pré-opérationnelle - Recrutement d'un _2132

    Urbanisme
    19 décembre 2018
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  • Motion soumise par les gilets jaunes briançonnais au conseil municipal de la ville de Briançon relative à l'augmentation abusive de la_2148

    Motion
    19 décembre 2018
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  • Renouvellement de la convention tripartite de mise en réserve foncière contribuant à la réalisation de l'aménagement de la commune de B_2133

    Urbanisme
    19 décembre 2018
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  • Renouvellement de la convention tripartite de mise en réserve foncière contribuant à la réalisation de l'aménagement de la commune de B_2149

    Urbanisme
    19 décembre 2018
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  • Garantie d'emprunt pour la SPL AREA PACA.

    Finances
    19 décembre 2018
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  • Autorisation d'engager des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2019.

    Finances
    19 décembre 2018
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  • Avance sur subvention municipale 2019 au centre communal d'action sociale.

    Finances
    19 décembre 2018
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  • Organisation des contrôles des poteaux incendie.

    Travaux
    14 novembre 2018
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