Les délibérations

  • SPL ESHD - Approbation de la modification des statuts.

    Délégation de Service Public
    02 octobre 2018
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  • Désignation de représentants de la commune au sein du CIPPA.

    Délégation
    02 octobre 2018
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  • SPL AREA PACA - Approbation du rapport des élus à leur collectivité.

    Délégation de Service Public
    02 octobre 2018
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  • Avenant n°15 au contrat de délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transports urbains de Briançon – Création d'un_2093

    Transports
    02 octobre 2018
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  • Mise à disposition d'un logement au profit d'une maison d'enfants pour permettre l'accueil des familles des enfants et des adolescents _2094

    Baux et conventions
    02 octobre 2018
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  • Mise à disposition d'un logement T2 duplex sis immeuble les templiers au profit d'un pompier volontaire - Convention.

    Baux et conventions
    02 octobre 2018
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  • Avenant n°1 à la convention d'occupation précaire et révocable du 31/07/2018 d'un logement au profit du centre hospitalier des Escarton_2096

    Baux et conventions
    02 octobre 2018
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    02 octobre 2018
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  • Versement d'une subvention à l'amicale des sapeurs-pompiers pour l'organisation du bal du 14 juillet 2018.

    Finances
    02 octobre 2018
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  • Convention de partenariat avec l'université du temps libre (UTL) pour la mise en place d'un cours

    Patrimoine
    02 octobre 2018
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  • Ajustement 2018 de la provision pour admission en non-valeur.

    Finances
    02 octobre 2018
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  • Régie municipale briançonnaise de stationnement (RMBS) : Approbation rapport d'activités 2017.

    Délégation de Service Public
    04 juillet 2018
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