Les délibérations

  • Règlement local de publicité (RLP) – Abrogation de la délibération n°DEL 2018.01.31/008.

    Affaires générales
    04 juillet 2018
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  • Désignation de représentants de la commune au sein du SIVU du Randon.

    Délégation
    04 juillet 2018
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  • Société des transports briançonnais (STB) : Approbation rapport d'activités 2017.

    Délégation de Service Public
    04 juillet 2018
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  • Tarifs activités service du patrimoine.

    Patrimoine
    04 juillet 2018
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  • Signature d'une convention de partenariat entre la ville de Briançon et la fondation 30 Millions d'Amis pour la stérilisation et l'iden_2080

    Divers
    04 juillet 2018
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  • Énergie développement services du briançonnais (EDSB) : Approbation rapport d'activités 2017.

    Délégation de Service Public
    04 juillet 2018
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  • Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition du local nomme « casemate haute », section AP – parcelle n°2 au profit de l'associat_2064

    Patrimoine
    04 juillet 2018
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  • Cinéma VAUBAN : Approbation rapport d'activités 2017.

    Délégation de Service Public
    04 juillet 2018
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  • Arbre de noël 2018 - Colis des retraités des services municipaux.

    Ressources humaines
    04 juillet 2018
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  • Briançon biomasse énergie (BBE) : Approbation rapport d'activités 2017.

    Délégation de Service Public
    04 juillet 2018
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  • Convention de mise à disposition de personnel pour la course le Granfondo organisée par l'ASPTT.

    Ressources humaines
    04 juillet 2018
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  • Convention de mise à disposition du local nomme « casemate haute », section AP – parcelle n°2 au profit de l'association « au coin du j_2019

    Patrimoine
    16 mai 2018
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