Les délibérations

  • Remboursement croisé commune/CCAS des frais de personnel 2017

    Finances
    31 janvier 2018
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  • Cession d'un bien, sis 23 avenue de la république

    Urbanisme
    31 janvier 2018
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  • Programme d'actions ville d'art et d'histoire 2018 – demandes de subventions

    Patrimoine
    31 janvier 2018
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  • Projet Fort des Têtes - Reconversion du Fort : Lancement de la procédure de déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU

    Urbanisme
    31 janvier 2018
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  • ARCHIVES – Renouvellement du partenariat entre le centre des monuments nationaux, le conseil départemental des Hautes-Alpes et la ville_1951

    Culture
    31 janvier 2018
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  • Projet Fort des Têtes - Création d'un parking semi enterré: Lancement de la procédure de déclaration de projet valant mise en compatibi_1966

    Urbanisme
    31 janvier 2018
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  • Convention avec les propriétaires des parcelles c1546-c1895-c1896 concernant la gestion d'un réseau d'arrosage aux abords de la place C_1967

    Travaux
    31 janvier 2018
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  • Convention de mise à disposition de la salle du vieux colombier pour le conservatoire à rayonnement intercommunal du briançonnais

    Patrimoine
    31 janvier 2018
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  • Convention cadre avec EDSB pour l'enfouissement de réseaux de distribution d'électricité

    Travaux
    31 janvier 2018
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  • Convention de dépôt-vente avec l'office de tourisme de serre-chevalier-Briançon à l'occasion du tricentenaire de la collégiale

    Patrimoine
    31 janvier 2018
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  • Renouvellement de l'office de tourisme intercommunal de Serre-Chevalier Vallée Briançon en catégorie 1

    Tourisme
    31 janvier 2018
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  • Comptoir de vente - mise à jour d'articles au catalogue

    Patrimoine
    31 janvier 2018
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