Les délibérations

  • Cession de la parcelle AX 328

    Urbanisme
    31 janvier 2018
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  • MONTANT REDEVANCE ET MISE A DISPOSITION D'UN ESPACE D'ENVIRON 15 M² SIS A L'ANCIENNE POUDRIERE AU PROFIT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES D_1917

    Baux et conventions
    13 décembre 2017
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  • COMPTOIR DE VENTE - MISE A JOUR D'ARTICLES AU CATALOGUE ET DE TARIFS

    Patrimoine
    13 décembre 2017
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  • MONTANT REDEVANCE ET CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU LOT N°5 – 23 AVENUE DE LA REPUBLIQUE AU PROFIT DU PETR – MAISON DE LA JUSTICE _1918

    Baux et conventions
    13 décembre 2017
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  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LE BUREAU MONTAGNE VISA TREKKING

    Patrimoine
    13 décembre 2017
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  • ARCHIVES – RESTAURATION ET NUMÉRISATION DE DOCUMENTS D'ARCHIVES : DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Culture
    13 décembre 2017
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  • AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU FORT DAUPHIN

    Patrimoine
    13 décembre 2017
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  • ALTITUDE JAZZ FESTIVAL 2018 – CONVENTION AVEC LES DÉCÂBLES

    Culture
    13 décembre 2017
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  • SECOURS SUR PISTES – TARIFS 2017/2018

    Sports
    13 décembre 2017
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  • CENTRE D'ART CONTEMPORAIN – PROGRAMMATION ANNUELLE 2018 - DEMANDES DE SUBVENTION

    Culture
    13 décembre 2017
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  • DEMANDE DE REMBOURSEMENT ABONNEMENT PISCINE POUR MOTIF LEGITIME

    Sports
    13 décembre 2017
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  • VALORISATION DU MARCHÉ DE NOËL : CONVENTIONS ENTRE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DES HAUTES-ALPES ET LA VILLE DE B_1922

    Divers
    13 décembre 2017
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