Les délibérations

  • SECOURS SUR PISTES – TARIFS 2017/2018

    Sports
    13 décembre 2017
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  • CENTRE D'ART CONTEMPORAIN – PROGRAMMATION ANNUELLE 2018 - DEMANDES DE SUBVENTION

    Culture
    13 décembre 2017
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  • DEMANDE DE REMBOURSEMENT ABONNEMENT PISCINE POUR MOTIF LEGITIME

    Sports
    13 décembre 2017
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  • VALORISATION DU MARCHÉ DE NOËL : CONVENTIONS ENTRE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE TERRITORIALE DES HAUTES-ALPES ET LA VILLE DE B_1922

    Divers
    13 décembre 2017
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ECOLE DE SKI FRANÇAIS DE SERRE-CHEVALIER-BRIANÇON ET LA COMMUNE DE BRIANÇON

    Sports
    13 décembre 2017
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  • DÉLIBÉRATION ACTANT L'INSTAURATION D'UNE CONVENTION PORTANT GESTION DE L'ACCÈS SUR LE PARKING PUBLIC VAL CHANCEL AU PROFIT DES PROPRIÉT_1939

    Stationnement
    13 décembre 2017
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  • SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANCON ET LA SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX EN VUE DE LA STERILISATION D_1923

    Divers
    13 décembre 2017
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  • ACTUALISATION DES TARIFS COMMUNAUX POUR L'ANNEE 2018

    Travaux
    13 décembre 2017
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  • PROLONGATION DU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CINEMA LE VAUBAN – AVENANT N°3

    Délégation de Service Public
    13 décembre 2017
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  • Convention d'occupation du Skate-Parc.

    Sports
    08 novembre 2017
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  • Convention de partenariat entre la commune et la communauté de communes du briançonnais – Ordures ménagères du Parc 1326.

    Intercommunalité
    08 novembre 2017
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    08 novembre 2017
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