Les délibérations

  • Convention d'objectifs entre la commune de Briançon et la SA Les Diables Rouges – Saison 2017/2018

    Sports
    08 novembre 2017
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  • Convention de partenariat entre la commune et la communauté de communes du briançonnais – Ordures ménagères du Parc 1326.

    Intercommunalité
    08 novembre 2017
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  • Convention d'occupation du Skate-Parc.

    Sports
    08 novembre 2017
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  • Adoption du règlement intérieur de la salle de culture alternative.

    Sports
    08 novembre 2017
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  • Convention de partenariat entre la commune et la communauté de communes du briançonnais – Dispositifs semi-enterrés rue de la soie.

    Intercommunalité
    08 novembre 2017
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    08 novembre 2017
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  • Modification de la liste des emplois bénéficiaires d'un logement de fonction.

    Baux et conventions
    08 novembre 2017
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  • Convention de partenariat entre la commune et la communauté de communes du briançonnais pour le salage et le gravillonnage de la zone _1910

    Intercommunalité
    08 novembre 2017
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  • BIBLIOTHÈQUE - Adoption de la charte documentaire de la bibliothèque municipale et de la future médiathèque de Briançon

    Culture
    08 novembre 2017
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  • Convention de groupement de commande commune de Briançon - communauté de communes du briançonnais pour l'acquisition et l'installation _1911

    Intercommunalité
    08 novembre 2017
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  • Recensement de la population 2018.

    Affaires générales
    08 novembre 2017
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  • Mise à disposition de l'appartement de la conciergerie du cimetière Vauban au profit de l'association « Tous migrants » - Convention.

    Baux et conventions
    08 novembre 2017
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