Les délibérations

  • Demande de subventions au conseil régional – ZAC cœur de ville - Cinéma

    Urbanisme
    01 août 2017
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  • Demande de subvention : Classe de découverte école de Forville CE1/CE2

    Affaires Scolaires
    01 août 2017
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  • Demande de subvention : Classe de découverte école de Forville CM1/CM2

    Affaires Scolaires
    01 août 2017
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  • Montant de forfait communal avec la commune de Cervières

    Affaires Scolaires
    01 août 2017
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  • Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture d'une prestation de service de transport sanitaire dans la vallée de la Gu_1850

    Sports
    01 août 2017
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  • Convention de mise à disposition de personnel de la police municipale pour l'organisation de l'Embrun man le 15 août 2017

    Ressources humaines
    01 août 2017
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  • Remise gracieuse de dette – association mères-enfants PACA.

    Baux et conventions
    01 août 2017
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  • Versement de la participation municipale au titre de la navette Modane à l'office de tourisme intercommunal de Serre-Chevalier vallée B_1853

    Finances
    01 août 2017
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  • Reprise sur provision pour risques et charges – bâtiment la schappe

    Finances
    01 août 2017
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  • Convention de mise à disposition à titre précaire et révocable du stand de tir du lieu-dit de Mallefosse.

    Baux et conventions
    20 juin 2017
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  • Contrat de partenariat dépositaire de contremarques entre la ville de Briançon et la société des transports urbains briançonnais pour l_1813

    Patrimoine
    20 juin 2017
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  • Fixation du montant de la redevance au 1er aout 2017 de 11 logements communaux et convention d'occupation précaire et révocable au prof_1829

    Baux et conventions
    20 juin 2017
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