Les délibérations

  • Convention de mise à disposition de divers logements communaux au profit des refugiés – Appartement de l'ancien tribunal.

    Baux et conventions
    20 juin 2017
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  • Archives – Contrat de dépôt d'archives privées : Maquettes relatives au Bacchu-ber

    Culture
    20 juin 2017
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  • Approbation du compte de gestion 2016 - Budget principal et budget annexe de la RMBS.

    Finances
    20 juin 2017
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  • Bibliothèque – Modification du plan de financement pour l'organisation du BD-concert "la patrouille des invisibles" – Demande de subventions.

    Culture
    20 juin 2017
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  • Approbation du compte administratif 2016 - Budget principal et budget annexe de la régie municipale Briançonnaise de stationnement.

    Finances
    20 juin 2017
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  • Bibliothèque – Acquisition de collections documentaires pour la bibliothèque municipale – Demande de subventions au centre national du _1816

    Culture
    20 juin 2017
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  • Affectation des résultats de l'exercice 2016 - Budget principal et budget annexe de la régie municipale Briançonnaise de stationnement.

    Finances
    20 juin 2017
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  • Création d'un tarif « fourniture de repas en prestation de services » et actualisation du tarif cantine « hors délai » à compter du 1er_1817

    Affaires Scolaires
    20 juin 2017
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  • Décision modificative n°1 – Exercice 2017 – Budget principal.

    Finances
    20 juin 2017
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  • Convention de mise à disposition de personnel de la police municipale pour l'organisation de la course cycliste Grand Fondo.

    Ressources humaines
    20 juin 2017
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  • Réfection et aménagement du chemin des Salettes – Convention d'enfouissement des réseaux d'éclairage public et basse tension avec EDSB.

    Travaux
    20 juin 2017
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  • ZAC « Cœur de ville » : Approbation du compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) présenté par le concessionnaire, la SPL Area paca –_1835

    Urbanisme
    20 juin 2017
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