Les délibérations

  • Affectation des résultats de l'exercice 2016 - Budget principal et budget annexe de la régie municipale Briançonnaise de stationnement.

    Finances
    20 juin 2017
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  • Convention de mise à disposition de personnel de la police municipale pour l'organisation de la course cycliste Grand Fondo.

    Ressources humaines
    20 juin 2017
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  • Décision modificative n°1 – Exercice 2017 – Budget principal.

    Finances
    20 juin 2017
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  • Réfection et aménagement du chemin des Salettes – Convention d'enfouissement des réseaux d'éclairage public et basse tension avec EDSB.

    Travaux
    20 juin 2017
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  • ZAC « Cœur de ville » : Approbation du compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) présenté par le concessionnaire, la SPL Area paca –_1835

    Urbanisme
    20 juin 2017
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  • Réfection et aménagement du chemin de Fontchristianne – Tranche 2 – Convention d'enfouissement des réseaux d'éclairage public et basse _1820

    Travaux
    20 juin 2017
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  • Société franco-belge des casinos (s.f.b.c) - Casino de jeux : Approbation du rapport d'activités 2016

    Délégation de Service Public
    20 juin 2017
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    26 mai 2017
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  • Programme de restauration des fortifications Vauban UNESCO CPER – Communication Y phase 1 – Travaux ¼ - Demandes de subventions.

    Patrimoine
    26 avril 2017
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  • Résiliation de la délégation de service public pour l'exploitation du chalet de la Schappe.

    Délégation de Service Public
    26 avril 2017
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  • SA HLM 3F IMMOBILIERE MEDITERRANEE – Acquisition en vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de 70 logements collectifs dans le périmè_1805

    Finances
    26 avril 2017
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  • Contrat de collaboration Pass Partout entre la commune de Briançon et l'Office de tourisme intercommunal de serre-Chevalier Vallée Bria_1775

    Patrimoine
    26 avril 2017
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