Les délibérations

  • Convention d’occupation relative à l’utilisation du centre aquatique – Cours de natation à titre privé.

    Sports
    29 juillet 2020
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  • Création d’une commission pour l’attribution des titres d’occupation privative du domaine public soumis à l’ordonnance du 19 avril 2017 relative à la propriété des personnes publiques et désignation des représentants.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
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  • Avenant à la convention de mise à disposition a titre précaire et révocable d’un garage de la base de canoë-kayak au profit de l’association « Briançon family kayak »

    Sports
    29 juillet 2020
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  • Délibération fixant les règles de dépôt des listes dans le cadre de la nomination des membres des commissions de délégation de service public (DSP) et d’appel d’offres (CAO)

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
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  • Désignation des membres à la commission d’appel d’offres (CAO) et à la commission des marchés à procédure adaptée (CoMPA).

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
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  • Désignation des membres à la commission de délégation de service public.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
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  • Désignation des membres à la commission consultative des services publics locaux.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
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  • Détermination du nombre d’administrateurs et élection des représentants du conseil municipal au conseil d’administration du centre communal d’action sociale.

    Institution et vie politique
    29 juillet 2020
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  • Convention cadre d’occupation des ouvrages de distribution électrique de la commune de Briançon en vue de déploiement du réseau de fibre optique par l’opérateur de réseau SFR FTTH.

    Travaux
    03 juin 2020
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  • Avis du conseil municipal sur le maintien de madame Aurélie POYAU, adjointe au maire dans ses fonctions.

    Institution et vie politique
    03 juin 2020
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  • Construction d’une passerelle cycles et piétons – Autorisation de défrichement sur les parcelles AK45, AK47 et AK48.

    Travaux
    03 juin 2020
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  • Avis du conseil municipal sur le maintien de madame Francine DAERDEN, adjointe au maire dans ses fonctions.

    Institution et vie politique
    03 juin 2020
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