Les délibérations

  • Convention d'utilisation et de gestion technique de la structure artificielle d'escalade du gymnase Chancel de Briançon au profit de l'_1787

    Sports
    26 avril 2017
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  • Convention de mise à disposition du local de l'ancienne mairie au profit de l'amicale du 159e RIA.

    Baux et conventions
    26 avril 2017
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  • Convention d'utilisation de la piscine municipale du parc 1326 au profit de l'association partenariat " Nautic Club Briançonnais"

    Sports
    26 avril 2017
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  • Convention de mise à disposition de locaux pour la Croix Rouge.

    Baux et conventions
    26 avril 2017
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  • Comptoir de vente – mise à jour du catalogue.

    Patrimoine
    26 avril 2017
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  • Convention de mise à disposition précaire et révocable d'un hangar pour l'Étape du tour de France 2017.

    Sports
    26 avril 2017
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  • Convention de mise à disposition de locaux, sis bâtiment du magasin des services techniques au profit du Secours Populaire.

    Baux et conventions
    26 avril 2017
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  • Tarifs activités service du patrimoine.

    Patrimoine
    26 avril 2017
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  • Programme de restauration des fortifications Vauban UNESCO CPER – Communication Y phase 1 – Travaux ¼ - Demandes de subventions.

    Patrimoine
    26 avril 2017
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  • Résiliation de la délégation de service public pour l'exploitation du chalet de la Schappe.

    Délégation de Service Public
    26 avril 2017
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  • SA HLM 3F IMMOBILIERE MEDITERRANEE – Acquisition en vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de 70 logements collectifs dans le périmè_1805

    Finances
    26 avril 2017
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  • Contrat de collaboration Pass Partout entre la commune de Briançon et l'Office de tourisme intercommunal de serre-Chevalier Vallée Bria_1775

    Patrimoine
    26 avril 2017
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