Les délibérations

  • Avance de trésorerie – Compte de liquidation de la RBEA.

    Divers
    26 avril 2017
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  • Réfection et aménagement du chemin de la Tour – Convention d'enfouissement des réseaux EP et BT avec EDSB.

    Travaux
    26 avril 2017
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  • Convention avec la société Amaury Sport Organisation (A.S.O.), le Conseil Départemental des Hautes-Alpes, la ville de Briançon et l'Off_1792

    Sports
    26 avril 2017
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  • Réfection et aménagement du chemin de la Tour – Convention de coordination dissimulante des câbles de communication électroniques exist_1778

    Travaux
    26 avril 2017
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  • Réaménagement de l'avenue du Lautaret- Acquisitions foncières de parties de parcelles.

    Urbanisme
    26 avril 2017
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  • Réfection et aménagement du chemin des Salettes – Convention de coordination dissimulante des câbles de communication électroniques exi_1779

    Travaux
    26 avril 2017
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  • ZAC cœur de ville – Modification du droit de préemption urbain sur la commune.

    Urbanisme
    26 avril 2017
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  • Réfection et aménagement du chemin de Fontchristianne – Tranche 2 – convention de coordination dissimulante des câbles de communication_1780

    Travaux
    26 avril 2017
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  • Parcelle communale B 1423 - Convention de servitude de passage souterraine au profit des propriétaires des parcelles B 772 et B 1314 et_1795

    Urbanisme
    26 avril 2017
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  • Centre de médecine sportive, demande de subventions 2017

    Sports
    15 mars 2017
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  • Adhésion à l'agence départementale d'information sur le logement des Hautes-Alpes (ADIL 05)

    Urbanisme
    15 mars 2017
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  • Convention de partenariat "Mondial de l'escalade"

    Sports
    15 mars 2017
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