Les délibérations

  • Convention de partenariat "Mondial de l'escalade"

    Sports
    15 mars 2017
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  • Approbation du principe de la délégation de service public concernant la construction et l'exploitation de la microcentrale de l'Addoux_1766

    Délégation de Service Public
    15 mars 2017
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  • Convention tripartite Ville / Département / A.S.O relative à l'ETAPE DU TOUR 2017

    Sports
    15 mars 2017
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  • Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2016 - Budget principal et budget annexe de la RMBS

    Finances
    15 mars 2017
  • Attribution de la délégation de service public concernant la construction et l'exploitation de la microcentrale de l'Addoux et approbat_1767

    Délégation de Service Public
    15 mars 2017
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    15 mars 2017
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  • Taux d'imposition 2017 des trois taxes directes locales

    Finances
    15 mars 2017
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  • Approbation des nouveaux statuts de la communauté de communes

    Intercommunalité
    15 mars 2017
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  • Adoption du budget primitif 2017 - Budget principal et budget annexe de la RMBS

    Finances
    15 mars 2017
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  • Coupe affouagère traditionnelle 2017

    Divers
    15 mars 2017
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  • Comptoir de vente – Mise à jour du catalogue.

    Patrimoine
    15 mars 2017
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  • Vote des autorisations de programme et crédits de paiement

    Finances
    15 mars 2017
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