Les délibérations

  • Classe de découverte école de Saint Blaise - Demandes de subventions

    Affaires Scolaires
    15 mars 2017
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  • Versement de la subvention municipale à l'office de tourisme intercommunal de Serre-Chevalier vallée/ Avenant N°1 à la convention d'objectifs

    Finances
    15 mars 2017
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  • Convention de partenariat B.A.P.H.C et C.S.H.B.

    Sports
    15 mars 2017
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  • Convention avec la copropriété « le signal du Prorel » relative aux travaux d'amélioration et de sécurisation de l'accès à la gare du t_1762

    Travaux
    15 mars 2017
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  • Convention de partenariat classes sportives du collège des Garcins 2017

    Sports
    15 mars 2017
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  • Parcelle communale B 796 – Convention de servitude de passage souterraine avec ENEDIS

    Urbanisme
    15 mars 2017
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  • Convention de partenariat "Semi-marathon Névache-Briançon 2017

    Sports
    15 mars 2017
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  • Convention Nanook fort Dauphin.

    Patrimoine
    25 janvier 2017
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  • Convention d'objectifs et de financement 2017-2019 de l'office de tourisme intercommunal de Serre Chevalier vallée Briançon

    Tourisme
    25 janvier 2017
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  • Archives - Convention de partenariat entre le centre des monuments nationaux, le conseil départemental des Hautes-Alpes et la ville de Briançon

    Culture
    25 janvier 2017
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  • Avenue du Lautaret - ZAC « cœur de ville » : Lot C5 - Désaffection et déclassement d'environ 149 m² d'un délaissé du domaine public communal.

    Urbanisme
    25 janvier 2017
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  • Bibliothèque - Programme d'actions culturelles 2017 - Demandes de subventions.

    Culture
    25 janvier 2017
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