Les délibérations

  • Débat d'orientation budgétaire.

    Finances
    25 janvier 2017
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    25 janvier 2017
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  • Remboursement croisé commune/CCAS des frais de personnel 2016.

    Finances
    25 janvier 2017
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  • Programme d'actions Ville d'art et d'histoire 2017 - demandes de subventions

    Patrimoine
    25 janvier 2017
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  • Convention d'objectifs et de financement 2017-2019 de l'office de tourisme intercommunal de Serre Chevalier vallée Briançon

    Tourisme
    25 janvier 2017
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  • Convention Nanook fort Dauphin.

    Patrimoine
    25 janvier 2017
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  • Avenue du Lautaret - ZAC « cœur de ville » : Lot C5 - Désaffection et déclassement d'environ 149 m² d'un délaissé du domaine public communal.

    Urbanisme
    25 janvier 2017
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  • Archives - Convention de partenariat entre le centre des monuments nationaux, le conseil départemental des Hautes-Alpes et la ville de Briançon

    Culture
    25 janvier 2017
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  • Aire d'accueil des gens du voyage – Avis sur la demande d'autorisation IOTA unique (installations, ouvrages, travaux et aménagements)

    Urbanisme
    25 janvier 2017
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  • Bibliothèque - Programme d'actions culturelles 2017 - Demandes de subventions.

    Culture
    25 janvier 2017
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  • Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d'une partie de la parcelle communale AE N° 83 pour implantation d'ouvrages de protec_1735

    Urbanisme
    25 janvier 2017
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  • Avenant n°1 à la convention relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité signée le 9 septembre 2014

    Divers
    25 janvier 2017
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