Les délibérations

  • COMPTOIR DE VENTE

    Patrimoine
    07 décembre 2016
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  • ACTUALISATION DES TARIFS COMMUNAUX A COMPTER DU 1ER JANVIER 2017.

    Travaux
    07 décembre 2016
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  • ARCHIVES – REVISION DES TARIFS DU SERVICE ARCHIVES

    Culture
    07 décembre 2016
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  • ACTIVITES DU SERVICE DU PATRIMOINE – TARIFS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2017.

    Patrimoine
    07 décembre 2016
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  • CONVENTION DE CONCOURS TECHNIQUE AVEC LA SAFER – MISE EN ŒUVRE DE PROCEDURE DE BIENS VACANTS SANS MAITRES.

    Urbanisme
    07 décembre 2016
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  • ARCHIVES – REGLEMENT ET TARIFS DE REUTILISATION DES DONNEES PUBLIQUES DETENUES PAR LES ARCHIVES MUNICIPALES DE BRIANÇON

    Culture
    07 décembre 2016
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  • ACTIVITES DU SERVICE DU PATRIMOINE – TARIFS DES VISITES EN LANGUE RUSSE POUR GROUPES

    Patrimoine
    07 décembre 2016
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  • CESSION ET LOCATION-VENTE DE LA PARCELLE COMMUNALE AXN°461 – ZA LE CHAZAL

    Urbanisme
    07 décembre 2016
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  • ARCHIVES – CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT POUR LA MISE A DISPOSITION A LA VILLE DE BRIANÇON DU LOGICIEL ARCHIVES ET DU SITE INTERNET D_1679

    Culture
    07 décembre 2016
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  • VISITES INSOLITES – BALADES EN RAQUETTES – CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LE BUREAU MONTAGNE VISA TREKKING.

    Patrimoine
    07 décembre 2016
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  • ÉCHANGE DE PARTIES DE LA PARCELLE COMMUNALES AR 196 CONTRE DES PARTIES DE LA PARCELLE AR 172, A CONTENANCE EGALE ET SANS SOULTE – ZAC DURANCE.

    Urbanisme
    07 décembre 2016
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  • ARCHIVES – RESTAURATION, NUMERISATION ET REPRODUCTION D'UN DOCUMENT D'ARCHIVES PRESTIGIEUX, LA GRANDE CHARTE DES LIBERTES BRIANÇONNAISE_1680

    Culture
    07 décembre 2016
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