Les délibérations

  • Indemnités électives.

    Ressources humaines
    20 septembre 2017
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  • Charte de soutien à l'activité économique de proximité

    Divers
    20 septembre 2017
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  • Arbre de Noël 2017

    Ressources humaines
    20 septembre 2017
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  • Convention de mise à disposition du gymnase du lycée au profit de la commune de Briançon

    Sports
    20 septembre 2017
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  • Convention d'occupation du complexe tennistique du Parc des Sports

    Sports
    20 septembre 2017
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  • Convention d'occupation domaniale du parc « Grimp'in Forest »

    Sports
    20 septembre 2017
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  • Tarifs Ski Jeunes saison 2017-2018

    Sports
    20 septembre 2017
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  • Amélioration et sécurisation de l'accès à la gare du téléphérique du Prorel - Actualisation du plan de financement dans le cadre du con_1865

    Travaux
    20 septembre 2017
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  • Rénovation de la couverture de la cure et de l'église de pont de Cervières – Tranche 2 – Demande de subventions

    Travaux
    20 septembre 2017
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  • Sécurisation des écoles – Demande de subventions

    Travaux
    20 septembre 2017
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  • Réfection et aménagement d'une portion du chemin de l'envers du Fontenil – Convention de coordination dissimulante des câbles de commun_1868

    Travaux
    20 septembre 2017
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  • Reprise sur provision pour risques et charges – bâtiment la schappe

    Finances
    01 août 2017
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