Les délibérations

  • TARIF ET CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU LOT N°5 – 23 AVENUE DE LA REPUBLIQUE AU PROFIT DE LA- CCB POUR LA MAISON DE LA JUSTICE ET _1636

    Baux et conventions
    28 septembre 2016
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  • ORGANISATION DES EPREUVES SPORTIVES D'ADMISSION DU CONCOURS DE POLICE MUNICIPALE - CONVENTION ENTRE LE CDG 05 ET LA COMMUNE DE BRIANÇON.

    Sports
    28 septembre 2016
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  • ZAC CŒUR DE VILLE – LOT B1 – DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC D'UNE PARTIE DE PARCELLE AM 154 ET INTEGRATION DANS LE DOMAINE PRIVE COMMUNAL.

    Urbanisme
    28 septembre 2016
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE L'APPARTEMENT DE L'ANCIEN TRIBUNAL

    Baux et conventions
    28 septembre 2016
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  • GRILLE TARIFAIRE DES EQUIPEMENTS DU PARC 1326 - MISE A JOUR

    Sports
    28 septembre 2016
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  • ZAC CŒUR DE VILLE – APPORT EN NATURE DES PARCELLES AM 154 PARTIELLE, AK 430 PARTIELLE, AM 143 ET AM 172 AU CONCESSIONNAIRE DE LA ZAC LA_1669

    Urbanisme
    28 septembre 2016
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  • SETB CASINO DE JEUX - APPROBATION RAPPORT D'ACTIVITÉS 2015

    Délégation de Service Public
    22 juin 2016
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  • AMENAGEMENT ET SCENOGRAPHIE DU CIAP – NOUVEAU PLAN DE FINANCEMENT – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    22 juin 2016
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  • CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE, GRATUITE ET REVOCABLE DE LA PARCELLE AN 88 – ROUTE DES FONTAINES

    Urbanisme
    22 juin 2016
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  • SOCIETE DES TRANSPORTS BRIANÇONNAIS - APPROBATION RAPPORT D'ACTIVITÉS 2015

    Délégation de Service Public
    22 juin 2016
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  • COMPTOIR DE VENTE – NOUVEAUX OUVRAGES

    Patrimoine
    22 juin 2016
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  • ZAC « CŒUR DE VILLE » : APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) PRESENTE PAR LE CONCESSIONNAIRE, LA SPL AREA PACA.

    Urbanisme
    22 juin 2016
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