Les délibérations

  • CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE, GRATUITE ET REVOCABLE DE LA PARCELLE AN 88 – ROUTE DES FONTAINES

    Urbanisme
    22 juin 2016
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  • SOCIETE DES TRANSPORTS BRIANÇONNAIS - APPROBATION RAPPORT D'ACTIVITÉS 2015

    Délégation de Service Public
    22 juin 2016
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  • COMPTOIR DE VENTE – NOUVEAUX OUVRAGES

    Patrimoine
    22 juin 2016
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  • ZAC « CŒUR DE VILLE » : APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) PRESENTE PAR LE CONCESSIONNAIRE, LA SPL AREA PACA.

    Urbanisme
    22 juin 2016
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    22 juin 2016
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  • REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT - APPROBATION RAPPORT D'ACTIVITÉS 2015

    Délégation de Service Public
    22 juin 2016
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  • CONTRAT DE COLLABORATION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET L'OFFICE DE TOURISME DE SERRE CHEVALIER VALLEE – CENTRALE DE RESERVATION ETE 2016

    Patrimoine
    22 juin 2016
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  • ZAC « CŒUR DE VILLE » : LOT B1 – LANCEMENT D'UNE PROCEDURE DE DECLASSEMENT D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE AM 154 UTILISEE COMME DOMAINE PUBLIC.

    Urbanisme
    22 juin 2016
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  • MODIFICATIONS DES TARIFS DES PRESTATIONS PERISCOLAIRES À COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 2016

    Affaires Scolaires
    22 juin 2016
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  • REGIE BRIANÇONNAISE DE L'EAU AUTONOME : APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS 2015

    Délégation de Service Public
    22 juin 2016
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  • ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES AGENTS TERRITORIAUX SPECIALISES DES ECOLES MATERNELLES (ATSEM).

    Ressources humaines
    22 juin 2016
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  • ZAC « CŒUR DE VILLE » : LOT B1 – AVENANT AU COMPROMIS DE VENTE POUR LA CESSION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE AM N°154

    Urbanisme
    22 juin 2016
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