Les délibérations

  • Approbation du compte de gestion 2019 – Budget principal et budget annexe de la régie municipale briançonnaise de stationnement.

    Finances
    03 juin 2020
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  • Approbation du compte administratif 2019 – Budget principal et budget annexe de la régie municipale briançonnaise de stationnement.

    Finances
    03 juin 2020
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  • Convention d’avance remboursable attribuée au CIPPA pour faire face aux conséquences de la pandémie de COVID-19.

    Finances
    03 juin 2020
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  • Décision modificative n°1- Exercice 2020 – Budget principal.

    Finances
    03 juin 2020
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  • Ajustement de la provision pour contentieux - Exercice 2020.

    Finances
    26 février 2020
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  • Avenant à la convention cadre pluriannuelle "Action Cœur de ville" - opération de revitalisation du territoire (ORT).

    Urbanisme
    26 février 2020
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  • Subvention municipale au centre communal d'action sociale pour 2020.

    Finances
    26 février 2020
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  • Cession de 2 places de stationnement chemin Vieux.

    Urbanisme
    26 février 2020
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  • Attribution des subventions municipales aux associations du secteur social.

    Finances
    26 février 2020
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  • Aménagement du canal gaillard – tranche 3 – demandes de subventions.

    Travaux
    26 février 2020
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  • Attribution des subventions municipales aux associations du secteur vie citoyenne et autres.

    Finances
    26 février 2020
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  • Convention de mise à disposition d’un bureau du centre médico sportif au profit de monsieur Michel RAZZOUK, médecin agréé.

    Sports
    26 février 2020
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