Les délibérations

  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES EDUCATEURS SPORTIFS ASSOCIATIFS AU PROFIT DE LA COMMUNE DE BRIANÇON

    Sports
    27 janvier 2016
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  • ENFOUISSEMENT DES RESEAUX SECS CHEMIN DE FONTCHRISTIANE – DEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DE LA DETR.

    Travaux
    27 janvier 2016
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  • RENOVATION ET REHABILITATION DE LA PISCINE MUNICIPALE SUITE A LA REPRISE EN REGIE DIRECTE – DEMANDE DE SUBVENTIONS.

    Travaux
    27 janvier 2016
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  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE 2016 A L'OFFICE DE TOURISME.

    Finances
    16 décembre 2015
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  • MISE À DISPOSITION DU SITE DE « LA CROIX DE TOULOUSE » AU PROFIT D'ORANGE FRANCE

    Travaux
    16 décembre 2015
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  • REMBOURSEMENT CROISE COMMUNE/CCAS DES FRAIS DE PERSONNEL 2015

    Finances
    16 décembre 2015
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  • MODIFICATION ET ACTUALISATION DES TARIFS COMMUNAUX POUR 2016

    Travaux
    16 décembre 2015
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  • VISITES INSOLITES – BALADES EN RAQUETTES – CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET VISA TREKKING

    Patrimoine
    16 décembre 2015
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  • SIRENES DE LA COLLEGIALE ET DES SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX – CONVENTION D'HEBERGEMENT PASSEE AVEC LA PREFECTURE DES HAUTES-ALPES DA_1497

    Travaux
    16 décembre 2015
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  • APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°8 DU PLU.- CREATION D'UN SOUS ZONAGE UBZ ET MODIFICATION DE L'ARTICLE UB12 - PROJET CŒUR DE VILLE.

    Urbanisme
    16 décembre 2015
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  • ADHESION AU LABEL ECOCERT « EN CUISINE »

    Affaires Scolaires
    16 décembre 2015
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  • CONVENTION D'OCCUPATION DU FORT DAUPHIN.

    Patrimoine
    16 décembre 2015
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