Les délibérations

  • 70EME ANNIVERSAIRE DE LA LIBERATION DES CAMPS DE LA MORT – ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION

    Divers
    23 septembre 2015
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  • ASSOCIATION RESEAU DES SITES MAJEURS DE VAUBAN – APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS.

    Patrimoine
    23 septembre 2015
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  • OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE A UN AGENT DE LA VILLE DE BRIANÇON

    Ressources humaines
    23 septembre 2015
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  • CONTRAT LOCAL DE SANTE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA MUTUALITE FRANCAISE

    Divers
    23 septembre 2015
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  • DENOMINATION DE DEUX VOIES DE LA ZONE D'ACTIVITES CENTRE COMMERCIAL SUD RUE DES HUCHETS ET RUE DES ARDOISIERS.

    Urbanisme
    08 juillet 2015
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  • MISE A DISPOSITION DE L'ANCIEN BATIMENT SODILAIT AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ENVIRONEMENT ET SOLIDARITE

    Baux et conventions
    08 juillet 2015
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE DE LOCAUX SIS A CENTRAL PARC AU PROFIT DE L'ASSOCATION AU COIN DU JEU.

    Baux et conventions
    08 juillet 2015
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  • CLASSEMENT DES VOIES D'INTERET COMMUNAUTAIRES DE LA ZONE D'ACTIVITES CENTRE COMMERCIAL SUD DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL, APP_1298

    Urbanisme
    08 juillet 2015
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  • AVENANT N° 9 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DES TRANSPORTS URBAINS HAUSSE DE LA T.V.A.

    Divers
    08 juillet 2015
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  • PROJET DE CHAUFFERIE BIOMASSE DU QUARTIER COLAUD DECLARATION DE PROJET ET MISE EN COMPATIBILITE DU PLU.

    Urbanisme
    08 juillet 2015
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  • DSP CASINO DE JEUX COMPTE 471 ET MISE A DISPOSITION DE PLACES DE PARKING.

    Divers
    08 juillet 2015
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    08 juillet 2015
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