Les délibérations

  • LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 8 DU PLU CREATION D'UN SOUS ZONAGE UBZ LOT B1 ZAC CŒUR DE VILLE.

    Urbanisme
    08 juillet 2015
    Lire la suite
  • AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE MAINTIEN D'UN ADJOINT AU MAIRE DANS SES FONCTIONS.

    Divers
    08 juillet 2015
    Lire la suite
  • LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE REVISION DU PLAN LOCAL D'URBANISME

    Urbanisme
    08 juillet 2015
    Lire la suite
  • DECISION MODIFICATIVE N°2 BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    08 juillet 2015
    Lire la suite
  • ZAC CŒUR DE VILLE CONVENTION DE REPRISE DES DEPENSES ENGAGEES PAR LA COMMUNE, PAR LE CONCESSIONNAIRE SPL AREA PACA.

    Urbanisme
    08 juillet 2015
    Lire la suite
  • CONVENTION DE PARTENARIAT ET D'OBJECTIFS ENTRE LA COMMUNE DE BRIANCON ET LA MJC-CS POUR LA MISE EN PLACE DE L'ACCUEIL COLLECTIF DE MINE_1318

    Finances
    08 juillet 2015
    Lire la suite
  • CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE SUR LA PARCELLE COMMUNALE C N° 517 - FONTCHRISTIANE

    Urbanisme
    27 mai 2015
    Lire la suite
  • AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2014 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    27 mai 2015
    Lire la suite
  • CESSION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE AM N° 53.

    Urbanisme
    27 mai 2015
    Lire la suite
  • SPL AREA-PACA – CONCESSION D'AMENAGEMENT DE LA ZAC CŒUR DE VILLE - EMPRUNT DE 1 500 000 EUROS - GARANTIE PARTIELLE A HAUTEUR DE 40%.

    Finances
    27 mai 2015
    Lire la suite
  • CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET RESEAU TRANSPORT D'ELECTRICITE (RTE) POUR LA LIAISON SOUTERRAINE 63 000 VOLTS L'ARGENTIERE - SERRE BARBIN

    Travaux
    27 mai 2015
    Lire la suite
  • AMICALE DU 159EME RIA – GROUPE MUSICAL – DEMANDE DE SUBVENTION.

    Divers
    27 mai 2015
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page