Les délibérations

  • REMBOURSEMENT CROISE COMMUNE/CCAS DES FRAIS DE PERSONNEL 2015

    Finances
    16 décembre 2015
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  • MODIFICATION ET ACTUALISATION DES TARIFS COMMUNAUX POUR 2016

    Travaux
    16 décembre 2015
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  • VISITES INSOLITES – BALADES EN RAQUETTES – CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET VISA TREKKING

    Patrimoine
    16 décembre 2015
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  • SIRENES DE LA COLLEGIALE ET DES SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX – CONVENTION D'HEBERGEMENT PASSEE AVEC LA PREFECTURE DES HAUTES-ALPES DA_1497

    Travaux
    16 décembre 2015
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  • ADHESION AU LABEL ECOCERT « EN CUISINE »

    Affaires Scolaires
    16 décembre 2015
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  • CONVENTION D'OCCUPATION DU FORT DAUPHIN.

    Patrimoine
    16 décembre 2015
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  • APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°8 DU PLU.- CREATION D'UN SOUS ZONAGE UBZ ET MODIFICATION DE L'ARTICLE UB12 - PROJET CŒUR DE VILLE.

    Urbanisme
    16 décembre 2015
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  • DEMANDE DE SUBVENTION : ECOLE DE PONT DE CERVIERES – CLASSE DE DECOUVERTE « VOILE »

    Affaires Scolaires
    16 décembre 2015
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  • CONVENTION DE PRET D'ŒUVRE ENTRE LA VILLE DE BRIANCON, LA VILLE DE TRELAZE, ET L'ARTISTE GARI.

    Patrimoine
    16 décembre 2015
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  • FORET COMMUNALE/ONF : INSCRIPTION DE LA PARCELLE N° 18 A L'ETAT D'ASSIETTE 2017

    Urbanisme
    16 décembre 2015
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  • CONVENTION DE FORFAIT COMMUNAL AVEC L'ECOLE PRIVEE CARLHIAN RIPPERT

    Affaires Scolaires
    16 décembre 2015
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  • GOURMANDS D'HISTOIRE(S) : PARTENARIAT ENTRE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DES HAUTES-ALPES, L'OFFICE DU TOURISME DE BRIANÇON SE_1485

    Patrimoine
    16 décembre 2015
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