Les délibérations

  • CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET RESEAU TRANSPORT D'ELECTRICITE (RTE) POUR LA LIAISON SOUTERRAINE 63 000 VOLTS L'ARGENTIERE - SERRE BARBIN

    Travaux
    27 mai 2015
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  • AMICALE DU 159EME RIA – GROUPE MUSICAL – DEMANDE DE SUBVENTION.

    Divers
    27 mai 2015
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  • LANCEMENT DE L'APPEL A CANDIDATURES POUR LA BIENNALE « ICI ET MAINTENANT ! » EDITION 2016 ET DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Culture
    27 mai 2015
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  • REALISATION COORDONNEE DE TRAVAUX AVEC LA RBEA : CREATION DE RESEAUX D'EAUX PLUVIALES SEPARATIFS SUR LES CHEMINS DE FONTCHRISTIANE ET DES SALETTES

    Travaux
    27 mai 2015
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    27 mai 2015
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  • MEDIATHEQUE - MISSION PROGRAMMISTE – DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Culture
    27 mai 2015
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  • CRÉATION DU RÉSEAU D'EAUX PLUVIALES SUR LES AVENUES BALDENBERGER ET PROFESSEUR FORGUES – DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Travaux
    27 mai 2015
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  • MISE A DISPOSITION DU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN AU PROFIT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS – EXPOSITION DES TRAVAUX DES ELE_1086

    Culture
    27 mai 2015
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  • ORGANISATION DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ET DE LA COMMISSION MAPA – COMPLEMENT A LA DELIBERATION N°58 DU 17 AVRIL 2014

    Marchés publics
    27 mai 2015
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  • UTILISATION DE L'ORGUE DE LA COLLEGIALE NOTRE-DAME-ET-SAINT-NICOLAS DE BRIANÇON – CONVENTION D'APPLICATION

    Patrimoine
    27 mai 2015
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  • CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES DE FOURNITURE D'ELECTRICITE ET SERVICES ASSOCIES ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS _1103

    Marchés publics
    27 mai 2015
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  • ACCORD POUR L'ORGANISATION D'UN CONCERT OU D'UNE ACTION CULTURELLE AUTOUR DE L'ORGUE DANS LA COLLEGIALE

    Patrimoine
    27 mai 2015
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