Les délibérations

  • Commission d'appel d'offres

    Institution et vie politique
    27 janvier 2021
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  • Transfert du Skate-park et aménagement d'un marché couvert - lancement et financement

    Travaux
    27 janvier 2021
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  • Représentation de la ville de Briançon au sein de l'Association "Élu.e.s contre les violences faites aux femmes

    Institution et vie politique
    27 janvier 2021
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  • Débat d'orientations budgétaires 2021

    Finances
    27 janvier 2021
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  • Cimetières - suppression de la taxe sur les opérations funéraires

    Affaires générales
    27 janvier 2021
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  • Modification des redevances mensuelles liées aux logements de fonction

    Baux et conventions
    27 janvier 2021
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  • Convention d emise à disposition de la salle du Prorel en direction du Centre Hospitalier des Escartons de Briançon

    Baux et conventions
    27 janvier 2021
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  • Comptoir des ventes - Mise à jour catalogue

    Patrimoine
    27 janvier 2021
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  • Programmation d'actions ville d'art et d'histoire 2021 - demande de subvention

    Patrimoine
    27 janvier 2021
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  • Convention d'utilisation et de gestion technique de la structure artificielle d'escalade du gymnase Chancel de Briançon au profit de l'association "Briançon"

    Sports
    27 janvier 2021
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  • Désaffectation et déclassement d'environ 10 m2 du domaine public et cession Fontchristianne

    Urbanisme
    27 janvier 2021
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  • Convention de mise à disposition d’installation au profit du « rugby club du pays briançonnais ».

    Sports
    09 décembre 2020
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