1. Accueil
  2. Mairie
  3. Le conseil municipal
  4. Les délibérations

Les délibérations

  • Liste des délibérations CM du 25.06.2025

    01 juillet 2025
    Lire la suite

  • Procès-Verbal / CM du 08 avril 2025 (validé en Conseil Municipal du 25 juin 2025)

    01 juillet 2025
    Lire la suite

  • DL20250408_46 - Tableau des effectifs actualisation

    Ressources humaines
    17 avril 2025
    Lire la suite

  • DL20250408_45 - Modernisation du Parc des Sports - Aménagement des abords du gymnase

    Sport
    16 avril 2025
    Lire la suite

  • DL20250408_44 - Voies SNCF - Acquisition de parcelles (régularisation)

    Urbanisme
    16 avril 2025
    Lire la suite

  • DL20250408_43 - Via Guisane - Acquisitions foncières

    Urbanisme
    16 avril 2025
    Lire la suite

  • DL20250408_42 - Subventions aux activités pédagogiques - École de Pont de Cervières année scolaire 2024-2025

    Affaires Scolaires
    16 avril 2025
    Lire la suite

  • DL20250408_41 - Refacturation de services dispositif conventionnel avec l'OGEC Carlhian RIPPERT Année 2025

    Affaires Scolaires
    16 avril 2025
    Lire la suite

  • DL20250408_40 - Stationnement - Création d'un tarif appliqué aux agents Ville & CC du Briançonnaisparking Prorel 1

    Stationnement
    16 avril 2025
    Lire la suite

  • DL20250408_39 - Travaux de réhabilitation Place de l'Europe Actualisation du plan de financement

    Travaux
    16 avril 2025
    Lire la suite

  • DL20250408_38 - Travaux de rénovation - galerie Paul Blein & hôtel BERWICK Exonération de droits de place

    Travaux
    16 avril 2025
    Lire la suite

  • DL20250408_36 - Stand de tir de la Plombalgine Convention de mise à disposition au profit de l’ONF

    Baux et conventions
    16 avril 2025
    Lire la suite


À LIRE AUSSI

Infos +

Publications

Partager cette page

    facebook twitter email