Les délibérations

  • Place Jean JAURES : régularisation d’emprises sur domaine public

    Urbanisme
    12 juillet 2023
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  • Fourniture d’électricité - 2024-2027 : adhésion au groupement de commande coordonné par la Communauté de Communes du Briançonnais

    Finances
    12 juillet 2023
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  • Le Chazal : servitude de passage /parcelle communale AX 459 au profit des parcelles AX 465 AX 463

    Urbanisme
    12 juillet 2023
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  • Création d’une entente inter - communale en vue de garantir la délivrance de pass saison « jeunes » hiver – domaine skiable de Serre-Chevalier

    Finances
    12 juillet 2023
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  • Av. Jean MOULIN /Passerelle piétons- cycles franchissant la Durance : lancement de la procédure d’enquête publique préalable à la DUP

    Travaux
    12 juillet 2023
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  • ZAC des Quartiers du 15/9 – Hôtel Millénial / Garantie personnalisée de prêt souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations

    Finances
    12 juillet 2023
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  • Via Guisane : demande de subvention à l’État au titre du Fonds Vert

    Travaux
    12 juillet 2023
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  • SPL Eau Services Haute-Durance : avenant n°2 à la convention d’avance en compte courant

    Finances
    12 juillet 2023
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  • Médiations culturelles : actualisation des tarifs

    Patrimoine
    12 juillet 2023
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  • Rapport 2022: Délégation de service public – casino de jeux / CASINO CIRCUS France

    Finances
    12 juillet 2023
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  • Comptoir des ventes : actualisation du catalogue

    Patrimoine
    12 juillet 2023
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  • Rapport 2022: Délégation de service public – production, fourniture et distribution d’eau potable / SPL Eau Services Haute-Durance

    Finances
    12 juillet 2023
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