Les délibérations

  • CORPS DE GARDE N°1 DES CORDELIERS – TARIF ET CONVENTION.

    Baux et conventions
    27 mai 2015
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  • MUSEE « TROIS SIECLES DE PRESENCE MILITAIRE EN BRIANÇONNAIS, DE VAUBAN AU 159EME RIA » - CREATION D'UN CONSEIL SCIENTIFIQUE

    Patrimoine
    27 mai 2015
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  • PROCES VERBAL DE MISE A DISPOSITION ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS AYANT POUR OBJET LE FOYER_1109

    Baux et conventions
    27 mai 2015
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  • URBAN DH – CONVENTION DE PARTENARIAT

    Patrimoine
    27 mai 2015
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  • MODERNISATION ET MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE DE LA TAXE DE SEJOUR APPLICABLE SUR LA COMMUNE DE BRIANÇON

    Office du Tourisme
    27 mai 2015
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, LA VILLE DE BRIANÇON ET L'ASSOCIATION DES AMIS DE L'ABBAYE DE BOSCODON.

    Patrimoine
    27 mai 2015
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  • APPROBATION DU COMPTE DE GESTION POUR 2014 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    27 mai 2015
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  • CESSION AMIABLE DE DEUX LOTS CONSTITUES D'APPARTEMENTS SITUES PAVILLON DU GOUVERNEUR ET APPARTENANT AU DOMAINE PRIVE COMMUNAL

    Urbanisme
    27 mai 2015
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  • APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2014 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    27 mai 2015
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  • PROCES VERBAL DE MISE A DISPOSITION ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS AYANT POUR OBJET LE TERRA_1096

    Urbanisme
    27 mai 2015
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  • AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2014 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    27 mai 2015
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  • CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE SUR LA PARCELLE COMMUNALE C N° 517 - FONTCHRISTIANE

    Urbanisme
    27 mai 2015
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