Les délibérations

  • APPROBATION DES STATUTS DE L'OFFICE DU TOURISME INTERCOMMUNAL DE SERRE-CHEVALIER ET DE BRIANÇON

    Divers
    08 avril 2015
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  • CONVENTIONS DE PARTENARIAT B.A.P.H.C. ET C.S.H.B

    Sports
    08 avril 2015
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  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET VISA TREKKING/ETE 2015

    Patrimoine
    08 avril 2015
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  • Compte rendu audio (incomplet problème technique)

    Compte rendu audio
    08 avril 2015
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  • APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°7 DU PLU.- CREATION D'UN SOUS ZONAGE UBZ – REDUCTION DE L'EMPRISE D'UN ER - PROJET CŒUR DE VILLE

    Urbanisme
    08 avril 2015
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  • CONVENTION D'APPLICATION ANNUELLE ENTRE LE CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX, LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES HAUTES-ALPES ET LA VILLE DE BRIANÇON

    Archives
    08 avril 2015
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  • DESAFFECTION ET DECLASSEMENT D'ENVIRON 71 M² DU DOMAINE PUBLIC JOUXTANT LES PARCELLES E 112, E 300, E 1977, E 1976 ET CESSION - CHAMANDRIN

    Urbanisme
    08 avril 2015
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  • SUBVENTION MUNICIPALE AU C.C.A.S

    Finances
    08 avril 2015
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  • ORGANISATION DU 40eme SEMI-MARATHON NEVACHE-BRIANÇON DIMANCHE 9 AOUT 2015 - CONVENTION DE PARTENARIAT

    Sports
    08 avril 2015
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  • MISE A DISPOSITION D'UN BUREAU DU SERVICE DE L'URBANISME AU PROFIT DE L'ESPACE INFO ENERGIE (CPIE).

    Urbanisme
    08 avril 2015
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  • SUBVENTIONS AUX ASSOCIATONS DU SECTEUR CULTUREL

    Finances
    08 avril 2015
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  • MISE A DISPOSITION D'UN BUREAU DU SERVICE DE L'URBANISME AU PROFIT DU CAUE 05

    Urbanisme
    08 avril 2015
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