Les délibérations

  • Arbre de Noël 2020.

    Ressources humaines
    27 novembre 2020
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  • Mise à jour de la grille tarifaire de la taxe de séjour applicable sur la commune de Briançon.

    Tourisme
    27 novembre 2020
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  • Approbation de la modification des statuts de l’office de tourisme intercommunal de Serre-Chevalier Vallée Briançon.

    Tourisme
    27 novembre 2020
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  • Maintien de la compétence en matière de PLU au niveau communal.

    Urbanisme
    27 novembre 2020
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  • Création de la place Roger Martin.

    Urbanisme
    27 novembre 2020
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  • Remboursement des frais des intervenants pour les conférences bénévoles.

    Culture
    01 octobre 2020
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  • Lancement de la procédure de révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme - Réduction d’un espace boisé classé.

    Urbanisme
    01 octobre 2020
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  • Admission en non-valeur de taxes et produits irrécouvrables et créances éteintes - Budget principal 2020.

    Finances
    01 octobre 2020
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  • Licenciement pour faute grave du directeur du CIPPA.

    Divers
    01 octobre 2020
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  • Contrat territoire lecture.

    Culture
    01 octobre 2020
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  • ZAC Cœur de ville - Approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2019.

    Urbanisme
    01 octobre 2020
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  • Ajustement 2020 de la provision pour admission en non-valeur.

    Finances
    01 octobre 2020
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